Pour recruter votre architecte, il est souhaitable de rencontrer plusieurs personnes, de manière à vous faire votre propre avis sur la qualité du relationnel, en plus de la disponibilité, des références et des tarifs proposés.

Vous pouvez consulter ses références antérieures sur son site ou sur l’Annuaire de l’Ordre des Architectes; vous pouvez éventuellement solliciter les coordonnées de clients de réalisations antérieures similaires, de manière à demander comment le projet s’est déroulé.

Enfin, vous pouvez consulter le Guide “Construire avec l’architecte” édité par l’Ordre à destination des particuliers, qui vous expose ce que vous pouvez attendre de cette collaboration et la manière dont elle doit être décomposée.

Afin de vérifier que la personne avec qui vous allez collaborer porte bien le titre d’architecte ou d'agréé en architecture, vérifiez son inscription au Tableau de l'Ordre des Architectes.

Que doit comprendre un contrat d’architecte ?

Le contrat d’architecte doit – comme tout contrat – préciser quel est son objet et qui sont les parties intervenantes (identification du maître d’ouvrage et de l’architecte). 

Il doit ainsi définir l’opération envisagée, son enveloppe financière prévisionnelle, mais aussi les droits et obligations de chacune des parties. 

Il détaillera ainsi la nature et l’étendue de la mission de l’architecte, ainsi que les modalités de sa rémunération, et les conditions de sa résiliation.

Il est conseillé de se baser sur les modèles de contrat diffusés par l’Ordre des Architectes, qui sont déclinés suivant différents types de travaux et de missions.

Le contrat peut aussi être établi sous la forme d’une lettre de commande dont le contenu est similaire à celui d’un contrat type de l’Ordre des Architectes.

Comment la rémunération de l’architecte est-elle définie ?

Les honoraires sont librement négociés entre le maître d’ouvrage et l’architecte.

Le mode de rémunération de l’architecte, ainsi que le montant de ses honoraires, doivent être définis par contrat.

La rémunération de l’architecte dépend essentiellement de trois facteurs : la complexité du projet, l’étendue et de la difficulté de la mission que vous lui avez confiée, et le coût de l’opération.

La rémunération peut être définie suivant trois modalités:

• forfaitaire : son montant est défini globalement pour la mission; 
• au temps passé: un montant horaire est fixé ainsi qu’une estimation du nombre d’heures pour chaque phase de la mission; 
• au pourcentage : le montant total des honoraires sera associé au coût définitif des travaux.

La rémunération peut aussi associer plusieurs de ces modalités, en fonction de la mission confiée à l’architecte; par exemple une rémunération forfaitaire jusqu’au Permis de Construire, et au pourcentage pour le suivi de chantier jusqu’à la livraison.

Les modalités de règlement, précisant l’échelonnement des versements et les délais de paiement et les indemnités moratoires en cas de retard dans l’acquittement des honoraires sont aussi précisées au contrat.

Un contrat signé certifie-t-il que l'architecte est bien assuré ?

L'architecte doit obligatoirement, au moment de la signature du contrat, joindre une copie de son attestation d'assurance professionnelle en cours de validité. La remise de ce document devra être exigée par le maître d'ouvrage. Le défaut d'assurance constitue une faute passible de sanctions pénales et disciplinaires.

Peut-on confier à l'architecte une mission limitée ?

Oui en précisant ces limites dans le contrat (voir phase de la mission).

Néanmoins, si les différents types de contrats et la décomposition en éléments de mission permettent de confier une mission plus ou moins étendue à l'architecte, il ne faut pas perdre de vue la cohérence de la mission globale, et réaliser la difficulté pour un particulier d'assumer seul une conduite de chantier.

Que faire en cas de rupture de contrat?

Le contrat doit faire figurer des clauses définissant les modalités de la rupture et le montant éventuel d'indemnités en fonction de la responsabilité de chacun. Néanmoins les contrats types sont indicatifs et peuvent faire l'objet d'avenants ou de modifications en fonction des accords entre les parties, et envisager des clauses de rupture différentes de celles proposées.